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Charente-Maritime (17)
Vaux-sur-Mer
Détail PC 01746121N0057
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PC logements
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°01746121N0057 délivré le 2022/01/03 à VAUX-SUR-MER autorise une construction neuve pour un programme de 2 720 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par VAUX SUR MER COURLAY, le programme résidentiel autorise la construction de 2 720 m² sur AVENUE DE COURLAY. Déposé en été 2021, autorisé le 3 janvier 2022 par la commune de VAUX-SUR-MER. Implanté AVENUE DE COURLAY, à Vaux-Sur-Mer (17640), dans le département d’Charente-Maritime, en Poitou-Charentes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par VAUX SUR MER COURLAY.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 40 logements sur une parcelle de 0 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 2 720 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 2 720 m² . Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
VAUX-SUR-MER compte 3 996 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : AVENUE DE COURLAY, Vaux-Sur-Mer (17640).
Références cadastrales : A, 1169, A, 1170, A, 1171.
Région : Poitou-Charentes • Département : Charente-Maritime .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage VAUX SUR MER COURLAY (SIREN 898101779, SIRET 89810177900012, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI) , localité PLERIN (22190)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 720 m² · Variation nette totale : 2 720 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 2 720 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 720 m² 2 720 m² Total 0 m² 2 720 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 720 m² 2 720 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 40 Répartition par typologie Collectif (hors résidence) 40 Répartition par taille 2 pièces 10 3 pièces 18 4 pièces 12
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 40 Surface créée 2 720 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 2 720 m² Superficie du terrain 0 m² Nombre de niveaux 2 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements collectif hors résidence Utilisation visée location Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 2 720 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Promoteurs (SAI)
Type principal logements collectif hors résidence
Date d'autorisation 2022/01/03
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 novembre 2022.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 01746121N0057 Code commune INSEE : 17461 - Voir la page commune Année de dépôt : 2021 Date d’autorisation / non‑opposition : 3 janvier 2022 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vaux-Sur-Mer (17640). Les travaux prévoient la création de 2 720 m²; la surface après travaux atteint 2 720 m². Le terrain couvre 0 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
54
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Poitou-Charentes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
17
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Charente-Maritime
Code de la commune du lieu des travaux
17461
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
01746121N0057
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2022-01-03
Date réelle d'ouverture de chantier
2022-11-16
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2021
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2021-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2022-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2022-11
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2022-11
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5202
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
VAUX SUR MER COURLAY
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
898101779
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
89810177900012
Code postal du demandeur
22190
Localité du demandeur
PLERIN
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
AVENUE DE COURLAY
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
VAUX-SUR-MER
Code postal du terrain
17640
sec_cadastre1
A
num_cadastre1
1169
sec_cadastre2
A
num_cadastre2
1170
sec_cadastre3
A
num_cadastre3
1171
Superficie du terrain
0
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
collectif hors résidence
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
2
Utilisation visée des locaux à construire
location
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
40
Nombre de logements individuels créés
0
Nombre de logements collectifs créés
40
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
-
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
40
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
10
Nombre de logements de 3 pièces créés
18
Nombre de logements de 4 pièces créés
12
Nombre de logements de 5 pièces créés
0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
40
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
2720
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
2720
Tableau des données brutes de l'autorisation.
