Permis de construire à Vaux-Sur-Mer (17640) - 437 m² destination Habitation autorisé en 2021
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°01746120N0105 délivré le 2021/03/22 à VAUX-SUR-MER autorise une construction neuve pour un programme de 437 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par DOMOFRANCE, le programme résidentiel autorise la construction de 437 m² sur LIEU-DIT ""TERRES DE CHAUCH. Déposé en hiver 2020, autorisé le 22 mars 2021 par la commune de VAUX-SUR-MER. Implanté LIEU-DIT ""TERRES DE CHAUCH, à Vaux-Sur-Mer (17640), dans le département d’Charente-Maritime, en Poitou-Charentes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par DOMOFRANCE.
Ce permis de construire autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 437 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 437 m².
VAUX-SUR-MER compte 3 996 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : LIEU-DIT ""TERRES DE CHAUCH, Vaux-Sur-Mer (17640).
DOMOFRANCE (SIREN 458204963, SIRET 45820496300029, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité BORDEAUX CEDEX (33042)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 437 m² · Variation nette totale : 437 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
437 m²
0 m²
0 m²
0 m²
437 m²
437 m²
Total
0 m²
437 m²
0 m²
0 m²
0 m²
437 m²
437 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
5
Répartition par typologie
Individuel groupé
5
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
5
Surface créée
437 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
437 m²
Superficie du terrain
0 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite437 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2021/03/22
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 29 avril 2022. L’achèvement a été déclaré le 10 juin 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 25 mois 12 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 22 mars 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vaux-Sur-Mer (17640). Les travaux prévoient la création de 437 m²; la surface après travaux atteint 437 m². Le terrain couvre 0 m².
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