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Nouvelle-Aquitaine
Charente-Maritime (17)
Vaux-sur-Mer
Détail PC 01746120N0078
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PC logements
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°01746120N0078 délivré le 2021/03/04 à VAUX-SUR-MER autorise une construction neuve pour un programme de 1 601 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par DOMOFRANCE, le programme résidentiel autorise la construction de 1 601 m² sur LOTISSEMENT ""LE HAMEAU DE. Déposé à l'automne 2020, autorisé le 4 mars 2021 par la commune de VAUX-SUR-MER. Implanté LOTISSEMENT ""LE HAMEAU DE, à Vaux-Sur-Mer (17640), dans le département d’Charente-Maritime, en Poitou-Charentes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par DOMOFRANCE.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 20 logements sur une parcelle de 3 127 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 1 601 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 601 m² .
VAUX-SUR-MER compte 3 996 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : LOTISSEMENT ""LE HAMEAU DE, Vaux-Sur-Mer (17640).
Références cadastrales : A, 2332.
Région : Poitou-Charentes • Département : Charente-Maritime .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage DOMOFRANCE (SIREN 458204963, SIRET 45820496300029, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM , localité BORDEAUX CEDEX (33042)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 601 m² · Variation nette totale : 1 601 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 1 601 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 601 m² 1 601 m² Total 0 m² 1 601 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 601 m² 1 601 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 20 Répartition par typologie Collectif (hors résidence) 20 Répartition par taille 2 pièces 4 3 pièces 16
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 20 Surface créée 1 601 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 1 601 m² Superficie du terrain 3 127 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements collectif hors résidence Utilisation visée vente Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 601 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Organismes HLM
Type principal logements collectif hors résidence
Date d'autorisation 2021/03/04
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 27 novembre 2023.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 01746120N0078 Code commune INSEE : 17461 - Voir la page commune Année de dépôt : 2020 Date d’autorisation / non‑opposition : 4 mars 2021 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vaux-Sur-Mer (17640). Les travaux prévoient la création de 1 601 m²; la surface après travaux atteint 1 601 m². Le terrain couvre 3 127 m².
▶
Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
54
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Poitou-Charentes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
17
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Charente-Maritime
Code de la commune du lieu des travaux
17461
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
01746120N0078
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2021-03-04
Date réelle d'ouverture de chantier
2023-11-27
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2020
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2020-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2021-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2024-01
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2024-01
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Organismes HLM
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5546
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
DOMOFRANCE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
458204963
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
45820496300029
Code postal du demandeur
33042
Localité du demandeur
BORDEAUX CEDEX
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
LOTISSEMENT ""LE HAMEAU DE
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
VAUX-SUR-MER
Code postal du terrain
17640
sec_cadastre1
A
num_cadastre1
2332
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
3127
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
collectif hors résidence
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Utilisation visée des locaux à construire
vente
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
20
Nombre de logements individuels créés
0
Nombre de logements collectifs créés
20
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
-
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
20
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
4
Nombre de logements de 3 pièces créés
16
Nombre de logements de 4 pièces créés
0
Nombre de logements de 5 pièces créés
0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
20
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
1601
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
1601
COMM_NORM
17461
Tableau des données brutes de l'autorisation.
