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Nouvelle-Aquitaine
Charente-Maritime (17)
Vaux-sur-Mer
Détail PC 01746119N0117
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PC logements
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°01746119N0117 délivré le 2020/02/04 à VAUX-SUR-MER autorise une construction neuve pour un programme de 2 735 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par VIVAPROM, le programme résidentiel autorise la construction de 2 735 m² sur 40 AVENUE DE COURLAY. Déposé à l'automne 2019, autorisé le 4 février 2020 par la commune de VAUX-SUR-MER. Implanté 40 AVENUE DE COURLAY, à Vaux-Sur-Mer (17640), dans le département d’Charente-Maritime, en Poitou-Charentes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par VIVAPROM.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 41 logements sur une parcelle de 4 504 m². Une part notable est prévue en résidence (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 2 735 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 2 735 m² . Le bâti est annoncé avec 3 niveaux. L’ampleur des démolitions est modérée.
VAUX-SUR-MER compte 3 996 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 40 AVENUE DE COURLAY, Vaux-Sur-Mer (17640).
Références cadastrales : AN, 3, AN, 238.
Région : Poitou-Charentes • Département : Charente-Maritime .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage VIVAPROM (SIREN 790301444, SIRET 79030144400028, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels , localité SAINT-BENOIT (86280)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 780 m² · Surface après travaux (totale) : 2 735 m² · Variation nette totale : 1 955 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 2 735 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 735 m² 2 735 m² Autres locaux non résidentiels 780 m² 0 m² 0 m² 780 m² 0 m² -780 m² 0 m² Total 780 m² 2 735 m² 0 m² 780 m² 0 m² 1 955 m² 2 735 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 41 Répartition par typologie En résidence 41 Répartition par taille 2 pièces 12 3 pièces 24 4 pièces 1 5 pièces 4
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 41 Surface créée 2 735 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 2 735 m² Superficie du terrain 4 504 m² Nombre de niveaux 3 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements résidence Utilisation visée vente Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 2 735 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Promoteurs reconnus comme tels
Type principal logements résidence
Date d'autorisation 2020/02/04
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 novembre 2020.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 01746119N0117 Code commune INSEE : 17461 - Voir la page commune Année de dépôt : 2019 Date d’autorisation / non‑opposition : 4 février 2020 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vaux-Sur-Mer (17640). Les travaux prévoient la création de 2 735 m² et des démolitions de 780 m²; la surface après travaux atteint 2 735 m². Le terrain couvre 4 504 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
54
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Poitou-Charentes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
17
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Charente-Maritime
Code de la commune du lieu des travaux
17461
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
01746119N0117
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2020-02-04
Date réelle d'ouverture de chantier
2020-11-20
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2019
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2019-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2020-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2020-11
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2022-01
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs reconnus comme tels
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
VIVAPROM
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
790301444
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
79030144400028
Code postal du demandeur
86280
Localité du demandeur
SAINT-BENOIT
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
40
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
AVENUE DE COURLAY
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
VAUX-SUR-MER
Code postal du terrain
17640
sec_cadastre1
AN
num_cadastre1
3
sec_cadastre2
AN
num_cadastre2
238
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
4504
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
résidence
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
3
Utilisation visée des locaux à construire
vente
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
6
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
41
Nombre de logements individuels créés
0
Nombre de logements collectifs créés
41
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
-
Nombre de logements en résidence créés
41
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
-
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
12
Nombre de logements de 3 pièces créés
24
Nombre de logements de 4 pièces créés
1
Nombre de logements de 5 pièces créés
4
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
28
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
2735
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
780
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
780
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
2735
Tableau des données brutes de l'autorisation.
