Permis de construire à Vaux-Les-Saint-Claude (39260) - 340 m² destination Habitation autorisé en 2023
Le permis n°03954722T0018 délivré le 2023/02/02 à VAUX-LES-SAINT-CLAUDE autorise une transformation sans extension pour un programme de 340 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (680 m²). Déposé en hiver 2022, autorisé le 2 février 2023 par la commune de VAUX-LES-SAINT-CLAUDE. Implanté 57 RUE DE CHIRIAT, à Vaux-Les-Saint-Claude (39260), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une réhabilitation sans extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 177 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (340 m² issues de transformation, 340 m² transformées). La reconversion est d’ampleur modérée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 170 m² d’habitation et 170 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 340 m².
VAUX-LES-SAINT-CLAUDE compte 673 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 57 RUE DE CHIRIAT, Vaux-Les-Saint-Claude (39260).
Références cadastrales : AK, 761.
Région : Franche-Comté • Département : Jura.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : VAUX LES ST CLAUDE (39360).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 340 m² · Surface après travaux (totale) : 340 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 170 m² | 0 m² | 170 m² | 0 m² | 170 m² | 170 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 170 m² | 0 m² | 170 m² | 0 m² | 170 m² | 170 m² |
| Total | 340 m² | 0 m² | 340 m² | 0 m² | 340 m² | 340 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | ||||||
Détail des transformations des locaux non résidentiels
| Destination | Transformée |
|---|---|
| Agricole | 170 m² |
| Total détail | 170 m² |
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 0 m² |
| Surface transformée | 170 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 340 m² |
| Superficie du terrain | 1 177 m² |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation sans extension ni diminution de surface |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | non rempli |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 février 2023. L’achèvement a été déclaré le 1 mars 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 27 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 03954722T0018
- Code commune INSEE : 39547 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 2 février 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vaux-Les-Saint-Claude (39260). Les travaux prévoient des transformations pour 680 m²; la surface après travaux atteint 340 m². Le terrain couvre 1 177 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Vaux-lès-Saint-Claude (39260)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2025 - 0395472500004 - nouvelle construction - 82 m² Habitation
- 2025 - impasse de la tournerie - nouvelle construction - 140 m² Habitation
- 2025 - IMPASSE DE LA TOURNERIE - nouvelle construction - 144 m² Habitation
- 2025 - ROUTE DE LA VALLEE - nouvelle construction - 160 m² Habitation
- 2022 - RTE DE LA VALLEE - nouvelle construction - 531 m² Habitation
- 2020 - Rue en Corps - nouvelle construction - 148 m² Habitation
- 2019 - rue saint Romain - transformation sans extension ni diminution de surface - 136 m² Habitation
- 2019 - EN CORPS - nouvelle construction - 164 m² Habitation