Permis de construire à Vaux-Et-Chantegrue (25160) - 284 m² destination Habitation autorisé en 2024
Le permis n°02559224P0003 délivré le 2024/06/17 à Vaux-et-Chantegrue autorise une construction neuve pour un programme de 284 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 284 m² sur 10 RUE du Pre Jean. Déposé au printemps 2024, autorisé le 17 juin 2024 par la commune de Vaux-et-Chantegrue. Implanté 10 RUE du Pre Jean, à Vaux-Et-Chantegrue (25160), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 714 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T6+. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 284 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 284 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 33 % du volume autorisé).
Vaux-et-Chantegrue compte 638 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 10 RUE du Pre Jean, Vaux-Et-Chantegrue (25160).
Références cadastrales : AC, 182.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Vaux-et-Chantegrue (25160).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 129 m² · Surface après travaux (totale) : 284 m² · Variation nette totale : 155 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 129 m² | 284 m² | 0 m² | 129 m² | 0 m² | 155 m² | 284 m² |
| Total | 129 m² | 284 m² | 0 m² | 129 m² | 0 m² | 155 m² | 284 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 3 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 3 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 2 |
| 6 pièces et + | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 3 |
| Logements supprimés | 1 |
| Surface créée | 284 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 129 m² |
| Surface après travaux (totale) | 284 m² |
| Superficie du terrain | 714 m² |
| Nombre de niveaux | 3 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02559224P0003
- Code commune INSEE : 25592 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 17 juin 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vaux-Et-Chantegrue (25160). Les travaux prévoient la création de 284 m² et des démolitions de 129 m²; la surface après travaux atteint 284 m². Le terrain couvre 714 m².
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