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Permis de construire à Vaux-Et-Chantegrue (25160) - 1 016 m² destination Habitation autorisé en 2018

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02559218P0001 délivré le 2018/04/20 à Vaux-et-Chantegrue autorise une construction neuve pour un programme de 1 016 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par AGES &VIE HABITAT, le programme résidentiel autorise la construction de 1 016 m² sur RUE DU PRE JEAN. Déposé en hiver 2018, autorisé le 20 avril 2018 par la commune de Vaux-et-Chantegrue. Implanté RUE DU PRE JEAN, à Vaux-Et-Chantegrue (25160), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par AGES &VIE HABITAT.

Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 2 525 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 1 016 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 016 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Vaux-et-Chantegrue compte 638 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DU PRE JEAN, Vaux-Et-Chantegrue (25160).

Références cadastrales : AC, 94P.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

AGES &VIE HABITAT (SIREN 493481204, SIRET 49348120400037, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Besancon (25000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 016 m² · Variation nette totale : 1 016 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 016 m²0 m²0 m²0 m²1 016 m²1 016 m²
Total0 m²1 016 m²0 m²0 m²0 m²1 016 m²1 016 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)6
Répartition par taille
3 pièces2
4 pièces2
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Surface créée1 016 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 016 m²
Superficie du terrain2 525 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 016 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2018/04/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02559218P0001
  • Code commune INSEE : 25592 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 avril 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vaux-Et-Chantegrue (25160). Les travaux prévoient la création de 1 016 m²; la surface après travaux atteint 1 016 m². Le terrain couvre 2 525 m².

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