Permis de construire à Vaux-En-Bugey (01150) - 55 m² destination Habitation autorisé en 2023
Le permis n°00143123A0010 délivré le 2023/08/30 à VAUX-EN-BUGEY autorise une transformation avec extension pour un programme de 104 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (96 m²). Déposé au printemps 2023, autorisé le 30 août 2023 par la commune de VAUX-EN-BUGEY. Implanté 27-33 ROUTE DE BETTANT, à Vaux-En-Bugey (01150), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 111 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 55 m², dont 48 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 103 m² d’habitation et 1 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 104 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau. L’ampleur des démolitions est limitée.
VAUX-EN-BUGEY compte 1 234 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 27-33 ROUTE DE BETTANT, Vaux-En-Bugey (01150).
Références cadastrales : AB, 50, AB, 51.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : VAUX-EN-BUGEY (01150).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 88 m² · Surface après travaux (totale) : 104 m² · Variation nette totale : 16 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 55 m² | 48 m² | 0 m² | 0 m² | 103 m² | 103 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 88 m² | 0 m² | 0 m² | 39 m² | 48 m² | -87 m² | 1 m² |
| Total | 88 m² | 55 m² | 48 m² | 39 m² | 48 m² | 16 m² | 104 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Détail des transformations des locaux non résidentiels
| Destination | Transformée |
|---|---|
| Agricole | 48 m² |
| Total détail | 48 m² |
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 3 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 55 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 104 m² |
| Superficie du terrain | 111 m² |
| Nombre de niveaux | 1 |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation avec extension de surface |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00143123A0010
- Code commune INSEE : 01431 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 30 août 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vaux-En-Bugey (01150). Les travaux prévoient la création de 55 m², des transformations pour 96 m² et des démolitions de 39 m²; la surface après travaux atteint 104 m². Le terrain couvre 111 m².
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