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Permis de construire à Vaux-En-Bugey (01 15) - 39 m² destination Habitation autorisé en 2019

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Le permis n°00143119A0012 délivré le 2019/11/15 à VAUX-EN-BUGEY autorise une transformation avec extension pour un programme de 188 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI LA GUICHARDE, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (298 m²). Déposé en été 2019, autorisé le 15 novembre 2019 par la commune de VAUX-EN-BUGEY. Implanté AUX CATTES, à Vaux-En-Bugey (01 15), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI LA GUICHARDE.

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 2 119 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 39 m², dont 149 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 188 m².

VAUX-EN-BUGEY compte 1 234 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : AUX CATTES, Vaux-En-Bugey (01 15).

Références cadastrales : 0A, 1229, 0A, 531, 0A, 1231.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI LA GUICHARDE (SIREN 490178233, SIRET 49017823300022, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité VAUX-EN-BUGEY (01150)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 149 m² · Surface après travaux (totale) : 188 m² · Variation nette totale : 39 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation149 m²39 m²149 m²0 m²149 m²39 m²188 m²
Total149 m²39 m²149 m²0 m²149 m²39 m²188 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée39 m²
Surface transformée149 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)188 m²
Superficie du terrain2 119 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite188 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2019/11/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 novembre 2019. L’achèvement a été déclaré le 31 décembre 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 25 mois 15 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00143119A0012
  • Code commune INSEE : 01431 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 novembre 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vaux-En-Bugey (01 15). Les travaux prévoient la création de 39 m² et des transformations pour 298 m²; la surface après travaux atteint 188 m². Le terrain couvre 2 119 m².

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