Permis de construire à Vaux-En-Bugey (01 15) - 90 m² destination Habitation autorisé en 2017
PC logementstransformation sans extension ni diminution de surfaceArchitecte: non
Le permis n°00143117A0004 délivré le 2017/07/15 à VAUX-EN-BUGEY autorise une transformation sans extension pour un programme de 90 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (110 m²). Déposé au printemps 2017, autorisé le 15 juillet 2017 par la commune de VAUX-EN-BUGEY. Implanté VAUX FEVROUX, à Vaux-En-Bugey (01 15), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une réhabilitation sans extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 48 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (55 m² issues de transformation, 55 m² transformées). La reconversion est d’ampleur limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 55 m² d’habitation et 35 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 90 m².
VAUX-EN-BUGEY compte 1 234 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : VAUX-EN-BUGEY (01 15).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 90 m² · Surface après travaux (totale) : 90 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Après travaux
Habitation
55 m²
0 m²
55 m²
0 m²
55 m²
55 m²
Autres locaux non résidentiels
35 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
35 m²
Total
90 m²
0 m²
55 m²
0 m²
55 m²
90 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
0 m²
Surface transformée
55 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
90 m²
Superficie du terrain
48 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
oui
Surélévation
oui
Création de niveaux
oui
Faits clés
Surface construite90 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Date d’autorisation / non‑opposition : 15 juillet 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vaux-En-Bugey (01 15). Les travaux prévoient des transformations pour 110 m²; la surface après travaux atteint 90 m². Le terrain couvre 48 m².
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