Permis de construire à Vaux-En-Beaujolais (69460) - 20 m² destination Habitation autorisé en 2013
Le permis n°06925713F0003 délivré le 2013/06/25 à Vaux-en-Beaujolais autorise une transformation avec extension pour un programme de 175 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (310 m²). Déposé au printemps 2013, autorisé le 25 juin 2013 par la commune de Vaux-en-Beaujolais. Implanté Lieu-dit Le Haut Bourg, à Vaux-En-Beaujolais (69460), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Le Haut Bourg.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 20 m², dont 155 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 175 m².
Vaux-en-Beaujolais compte 1 131 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Le Haut Bourg, Vaux-En-Beaujolais (69460).
Références cadastrales : AB, 50.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Vaux-en-Beaujolais (69460).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 155 m² · Surface après travaux (totale) : 175 m² · Variation nette totale : 20 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 134 m² | 20 m² | 155 m² | 0 m² | 134 m² | 41 m² | 175 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 21 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 21 m² | -21 m² | 0 m² |
| Total | 155 m² | 20 m² | 155 m² | 0 m² | 155 m² | 20 m² | 175 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Détail des transformations des locaux non résidentiels
| Destination | Transformée |
|---|---|
| Entrepôt | 21 m² |
| Total détail | 21 m² |
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 20 m² |
| Surface transformée | 134 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 175 m² |
| Superficie du terrain | 0 m² |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation avec extension de surface |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | oui |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 7 août 2013. L’achèvement a été déclaré le 17 octobre 2013. Durée entre ouverture et achèvement : 2 mois 10 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 06925713F0003
- Code commune INSEE : 69257 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 25 juin 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vaux-En-Beaujolais (69460). Les travaux prévoient la création de 20 m² et des transformations pour 310 m²; la surface après travaux atteint 175 m². Le terrain couvre 0 m².
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