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Autorisation d’urbanisme PC n°09563724V0016 à Vaureal (95490) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09563724V0016). Le projet est situé au 27 Rue de l'Ancienne Mairie à Vaureal (95490). Le projet se situe dans le département Val-d'Oise, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 26 décembre 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 26 décembre 2024, autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 11 033 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 517 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 517 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 27 Rue de l'Ancienne Mairie, Vaureal (95490).

Références cadastrales : AB, 147.

Région : Île-de-France • Département : Val-d'Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV LES LOTUS (SIREN 915118905, SIRET 91511890500016, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Beauvais (60000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 517 m² · Variation nette totale : 458 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation59 m²517 m²0 m²59 m²0 m²458 m²517 m²
Total59 m²517 m²0 m²59 m²0 m²458 m²517 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés5
Répartition par typologie
Individuel groupé5
Répartition par taille
5 pièces5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés5
Logements supprimés1
Surface créée517 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée59 m²
Surface après travaux (totale)517 m²
Superficie du terrain11 033 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite517 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2024/12/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09563724V0016
  • Code commune INSEE : 95637 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 décembre 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Vaureal (95490). Les principaux éléments portent sur 5 logements, 517 m², 0 m² et parcelle de 11 033 m².