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Île-de-France
Val-d'Oise (95)
Vauréal
Détail PC 09563713V0001
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PC logements
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°09563713V0001 délivré le 2013/06/12 à VAUREAL autorise une construction neuve pour un programme de 6 335 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par KAUFMAN & BROAD HOMES, le programme résidentiel autorise la construction de 6 335 m² sur 2 MAIL MENDES FRANCE BD DE L OISE. Déposé au printemps 2013, autorisé le 12 juin 2013 par la commune de VAUREAL. Implanté 2 MAIL MENDES FRANCE BD DE L OISE, à Vaureal (95490), dans le département d’Val-d'Oise, en Île-de-France.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par KAUFMAN & BROAD HOMES.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 116 logements sur une parcelle de 4 651 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 6 335 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 6 335 m² .
VAUREAL compte 16 034 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 2 MAIL MENDES FRANCE BD DE L OISE, Vaureal (95490).
Références cadastrales : DM, 604.
Région : Île-de-France • Département : Val-d'Oise .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage KAUFMAN & BROAD HOMES (SIREN 379445679, SIRET 37944567900127, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels , localité NEUILLY/SEINE (92207)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 6 335 m² · Variation nette totale : 6 335 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 6 335 m² 0 m² 0 m² 0 m² 6 335 m² 6 335 m² Total 0 m² 6 335 m² 0 m² 0 m² 0 m² 6 335 m² 6 335 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 116 Répartition par typologie Collectif (hors résidence) 116 Répartition par taille 1 pièce 4 2 pièces 75 3 pièces 25
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 116 Surface créée 6 335 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 6 335 m² Superficie du terrain 4 651 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements collectif hors résidence Utilisation visée vente Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 6 335 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Promoteurs reconnus comme tels
Type principal logements collectif hors résidence
Date d'autorisation 2013/06/12
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 23 décembre 2013.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 09563713V0001 Code commune INSEE : 95637 - Voir la page commune Année de dépôt : 2013 Date d’autorisation / non‑opposition : 12 juin 2013 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vaureal (95490). Les travaux prévoient la création de 6 335 m²; la surface après travaux atteint 6 335 m². Le terrain couvre 4 651 m².
▶
Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
11
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Île-de-France
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
95
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Val-d'Oise
Code de la commune du lieu des travaux
95637
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
09563713V0001
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2013-06-12
Date réelle d'ouverture de chantier
2013-12-23
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2013
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2013-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2013-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2013-12
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2014-06
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs reconnus comme tels
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
KAUFMAN & BROAD HOMES
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
379445679
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
37944567900127
Code postal du demandeur
92207
Localité du demandeur
NEUILLY/SEINE
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
2
Type de voie du terrain
MAIL
Libellé de la voie du terrain
MENDES FRANCE BD DE L OISE
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
VAUREAL
Code postal du terrain
95490
sec_cadastre1
DM
num_cadastre1
604
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
4651
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
collectif hors résidence
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Utilisation visée des locaux à construire
vente
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
116
Nombre de logements individuels créés
0
Nombre de logements collectifs créés
116
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
-
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
116
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
4
Nombre de logements de 2 pièces créés
75
Nombre de logements de 3 pièces créés
25
Nombre de logements de 4 pièces créés
0
Nombre de logements de 5 pièces créés
0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
0
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
6335
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
6335
Tableau des données brutes de l'autorisation.