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Permis de construire à Vaulx-Milieu (38090) - 5 281 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0385302210010 délivré le 2023/02/24 à Vaulx-Milieu autorise une construction neuve pour un programme de 5 281 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par TOITS DE PROVINCE CLAIRVIE, le programme résidentiel autorise la construction de 5 281 m² sur Route de Vienne. Déposé en été 2022, autorisé le 24 février 2023 par la commune de Vaulx-Milieu. Implanté Route de Vienne, à Vaulx-Milieu (38090), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de CIME DE VAULX.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par TOITS DE PROVINCE CLAIRVIE.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 64 logements sur une parcelle de 21 461 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 66 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 5 281 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 5 281 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Vaulx-Milieu compte 2 505 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Route de Vienne, Vaulx-Milieu (38090).

Références cadastrales : B, 848, B, 1046, B, 1074.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

TOITS DE PROVINCE CLAIRVIE (SIREN 434759114, SIRET 43475911400011, APE 41.20A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Autres professionnels de la construction, localité Charvieu-Chavagneux (38230)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 5 281 m² · Variation nette totale : 5 281 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²5 281 m²0 m²0 m²0 m²5 281 m²5 281 m²
Total0 m²5 281 m²0 m²0 m²0 m²5 281 m²5 281 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés64
Répartition par typologie
Individuel groupé22
Collectif (hors résidence)42
Répartition par taille
2 pièces21
3 pièces17
4 pièces16
5 pièces10

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés64
Surface créée5 281 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)5 281 m²
Superficie du terrain21 461 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite5 281 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurAutres professionnels de la construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/02/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0385302210010
  • Code commune INSEE : 38530 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 février 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vaulx-Milieu (38090). Les travaux prévoient la création de 5 281 m²; la surface après travaux atteint 5 281 m². Le terrain couvre 21 461 m².

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