Permis de construire à Vaulx Milieu (38090) - 1 246 m² destination Habitation autorisé en 2020
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°0385301710008 délivré le 2020/11/03 à VAULX MILIEU autorise une construction neuve pour un programme de 1 246 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par LES DEMEURES D'AUTREFOIS, le programme résidentiel autorise la construction de 1 246 m² sur PANCHAUD. Déposé à l'automne 2017, autorisé le 3 novembre 2020 par la commune de VAULX MILIEU. Implanté PANCHAUD, à Vaulx Milieu (38090), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LES DEMEURES D'AUTREFOIS.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 18 logements sur une parcelle de 3 171 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 1 246 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 246 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
VAULX MILIEU compte 2 505 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
LES DEMEURES D'AUTREFOIS (SIREN 431896398, SIRET 43189639800028, APE 41.20A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité MORESTEL (38510)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 200 m² · Surface après travaux (totale) : 1 246 m² · Variation nette totale : 1 046 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
200 m²
1 246 m²
0 m²
200 m²
0 m²
1 046 m²
1 246 m²
Total
200 m²
1 246 m²
0 m²
200 m²
0 m²
1 046 m²
1 246 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
18
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
18
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
18
Surface créée
1 246 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
200 m²
Surface après travaux (totale)
1 246 m²
Superficie du terrain
3 171 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 246 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Date d’autorisation / non‑opposition : 3 novembre 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vaulx Milieu (38090). Les travaux prévoient la création de 1 246 m² et des démolitions de 200 m²; la surface après travaux atteint 1 246 m². Le terrain couvre 3 171 m².
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