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Autorisation d’urbanisme PC n°0692561400016 à VAULX EN VELIN (69120) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0692561400016). Le projet est situé au Lieu-dit ZAC DE LA GRAPINIERE à VAULX EN VELIN (69120). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 2 juillet 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 2 juillet 2014, autorise la création de 7 logements sur une parcelle de 2 198 m². La surface de plancher créée atteint 695 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 695 m².

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit ZAC DE LA GRAPINIERE, VAULX EN VELIN (69120).

Références cadastrales : 251, p.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : CALUIRE ET CUIRE (69300).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 695 m² · Variation nette totale : 695 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²695 m²0 m²0 m²0 m²695 m²695 m²
Total0 m²695 m²0 m²0 m²0 m²695 m²695 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés7
Répartition par typologie
Individuel groupé7
Répartition par taille
4 pièces5
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés7
Surface créée695 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)695 m²
Superficie du terrain2 198 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite695 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2014/07/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 14 février 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0692561400016
  • Code commune INSEE : 69256 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 juillet 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à VAULX EN VELIN (69120). Les principaux éléments portent sur 7 logements, 695 m², 0 m² et parcelle de 2 198 m².