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Autorisation d’urbanisme PC n°06925613Z0016 à Vaulx-en-Velin (69120) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°06925613Z0016). Le projet est situé au RUE Condorcet rue Ho Chi Minh à Vaulx-en-Velin (69120). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 25 juin 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 25 juin 2013, autorise la création de 96 logements sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 2 670 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 670 m².

Localisation du projet

Adresse : RUE Condorcet rue Ho Chi Minh, Vaulx-en-Velin (69120).

Références cadastrales : BD, 323.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ADOMA (SIREN 788058030, SIRET 78805803000016, APE 55.90Z, catégorie juridique 5515, catégorie de demandeur Organismes HLM).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 670 m² · Variation nette totale : 2 670 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 645 m²0 m²0 m²0 m²2 645 m²2 645 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²25 m²0 m²0 m²0 m²25 m²25 m²
Total0 m²2 670 m²0 m²0 m²0 m²2 670 m²2 670 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés96
Répartition par typologie
En résidence96

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés96
Surface créée2 670 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 670 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite25 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2013/06/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06925613Z0016
  • Code commune INSEE : 69256 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 juin 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Vaulx-en-Velin (69120). Les principaux éléments portent sur 96 logements, 2 670 m², 0 m² et parcelle de 0 m².