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Autorisation d’urbanisme PC n°0692561300035 à VAULX EN VELIN (69120) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0692561300035). Le projet est situé au RUE CONDORCET / HO CHI MINH à VAULX EN VELIN (69120). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 21 novembre 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 21 novembre 2013, autorise la création de 92 logements sur une parcelle de 1 560 m². La surface de plancher créée atteint 2 520 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 520 m².

Localisation du projet

Adresse : RUE CONDORCET / HO CHI MINH, VAULX EN VELIN (69120).

Références cadastrales : BD, 323, BD, 60.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ADOMA (SIREN 788058030, APE 55.90Z, catégorie juridique 5515, catégorie de demandeur EPL (ex SEM), localité LYON (69006)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 520 m² · Variation nette totale : 2 520 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 460 m²0 m²0 m²0 m²2 460 m²2 460 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²60 m²0 m²0 m²0 m²60 m²60 m²
Total0 m²2 520 m²0 m²0 m²0 m²2 520 m²2 520 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés92
Répartition par typologie
En résidence92
Répartition par taille
1 pièce92

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés92
Surface créée2 520 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 520 m²
Superficie du terrain1 560 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite60 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurEPL (ex SEM)
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2013/11/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0692561300035
  • Code commune INSEE : 69256 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 novembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à VAULX EN VELIN (69120). Les principaux éléments portent sur 92 logements, 2 520 m², 0 m² et parcelle de 1 560 m².