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Autorisation d’urbanisme PC n°0692561200059 à Vaulx-en-Velin (69120) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0692561200059). Le projet est situé au Angle rue Tase - Voie nouv à Vaulx-en-Velin (69120). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 7 novembre 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 7 novembre 2013, autorise la création de 46 logements sur une parcelle de 4 757 m². La surface de plancher créée atteint 2 997 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 997 m².

Localisation du projet

Adresse : Angle rue Tase - Voie nouv, Vaulx-en-Velin (69120).

Références cadastrales : BN, 39, BR, 424, BR, 425.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs reconnus comme tels. Localité du demandeur : LYON CEDEX 03 (69425).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 997 m² · Variation nette totale : 2 997 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 997 m²0 m²0 m²0 m²2 997 m²2 997 m²
Total0 m²2 997 m²0 m²0 m²0 m²2 997 m²2 997 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés46
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)46
Répartition par taille
2 pièces19
3 pièces13
4 pièces14

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés46
Surface créée2 997 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 997 m²
Superficie du terrain4 757 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 997 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/11/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0692561200059
  • Code commune INSEE : 69256 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 novembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Vaulx-en-Velin (69120). Les principaux éléments portent sur 46 logements, 2 997 m², 0 m² et parcelle de 4 757 m².