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Auvergne-Rhône-Alpes
Isère (38)
Vaulnaveys-le-Haut
Détail PC 0385292120027
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PC logements
transformation avec extension de surface Architecte: oui
Le permis n°0385292120027 délivré le 2022/08/10 à VAULNAVEYS-LE-HAUT autorise une transformation avec extension pour un programme hôtelier de 246 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par GIRARD IMMOBILIER, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (140 m²). Déposé à l'automne 2021, autorisé le 10 août 2022 par la commune de VAULNAVEYS-LE-HAUT. Implanté 1319 Avenue d'Uriage, à Vaulnaveys-Le-Haut (38410), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par GIRARD IMMOBILIER.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 648 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 176 m², dont 70 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 82 m² d’habitation et 164 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 246 m² . Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
VAULNAVEYS-LE-HAUT compte 4 000 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 1319 Avenue d'Uriage, Vaulnaveys-Le-Haut (38410).
Références cadastrales : AI, 781.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage GIRARD IMMOBILIER (SIREN 303940167, SIRET 30394016700040, APE 68.32A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI) , localité VAULNAVEYS-LE-HAUT (38410)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 70 m² · Surface après travaux (totale) : 246 m² · Variation nette totale : 176 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 12 m² 70 m² 0 m² 0 m² 82 m² 82 m² Autres locaux non résidentiels 70 m² 164 m² 0 m² 0 m² 70 m² 94 m² 164 m² Total 70 m² 176 m² 70 m² 0 m² 70 m² 176 m² 246 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Détail des transformations des locaux non résidentiels Destination Transformée Bureaux 70 m² Total détail 70 m²
Répartition et typologies des logements Total créés 1 Répartition par typologie Individuel groupé 1 Répartition par taille 3 pièces 1
Données techniques principales Destination principale Hébergement hôtelier Logements créés 1 Surface créée 176 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 246 m² Superficie du terrain 648 m² Nombre de niveaux 2 Nature déclarée travaux sur construction existante Nature détaillée transformation avec extension de surface Destination principale (normalisée) Hébergement hôtelier Type principal des logements un logement individuel Utilisation visée location Type d’habitation résidence principale Extension oui Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 246 m²
Destination principale Hébergement hôtelier
Catégorie demandeur Promoteurs (SAI)
Type principal logements un logement individuel
Date d'autorisation 2022/08/10
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0385292120027 Code commune INSEE : 38529 - Voir la page commune Année de dépôt : 2021 Date d’autorisation / non‑opposition : 10 août 2022 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vaulnaveys-Le-Haut (38410). Les travaux prévoient la création de 176 m² et des transformations pour 140 m²; la surface après travaux atteint 246 m². Le terrain couvre 648 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Isère
Code de la commune du lieu des travaux
38529
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0385292120027
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2022-08-10
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2021
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2021-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2022-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2022-08
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.32A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
GIRARD IMMOBILIER
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
303940167
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
30394016700040
Code postal du demandeur
38410
Localité du demandeur
VAULNAVEYS-LE-HAUT
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
1319
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Avenue d'Uriage
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
VAULNAVEYS-LE-HAUT
Code postal du terrain
38410
sec_cadastre1
AI
num_cadastre1
781
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
648
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
travaux sur construction existante
Nature de projet détaillée
transformation avec extension de surface
Destination principale
Hébergement hôtelier
Type principal des logements créés
un logement individuel
Type principal de transformation
1
Type principal des locaux d'origine transformés
3
Indicateur d'extension
oui
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
2
Utilisation visée des locaux à construire
location
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
1
Nombre de logements individuels créés
1
Nombre de logements collectifs créés
0
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
1
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
0
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
0
Nombre de logements de 3 pièces créés
1
Nombre de logements de 4 pièces créés
0
Nombre de logements de 5 pièces créés
0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
0
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
12
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
70
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
70
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
164
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
70
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
70
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
246
Tableau des données brutes de l'autorisation.
