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Autorisation d’urbanisme PC n°0385291920021 à VAULNAVEYS-LE-HAUT (38410) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0385291920021). Le projet est situé au Chemin des Chartreux à VAULNAVEYS-LE-HAUT (38410). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 21 novembre 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 21 novembre 2019, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 263 m². La surface de plancher créée atteint 116 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 604 m².

Localisation du projet

Adresse : Chemin des Chartreux, VAULNAVEYS-LE-HAUT (38410).

Références cadastrales : AH, 120.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : MONTBONNOT (38330).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 604 m² · Variation nette totale : 116 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²116 m²119 m²0 m²0 m²235 m²235 m²
Entrepôts0 m²0 m²0 m²0 m²119 m²-119 m²-119 m²
Autres locaux non résidentiels488 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²488 m²
Total488 m²116 m²119 m²0 m²119 m²116 m²604 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)3
Répartition par taille
4 pièces2
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés3
Surface créée116 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)604 m²
Superficie du terrain263 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite369 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2019/11/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 5 janvier 2022.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0385291920021
  • Code commune INSEE : 38529 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 novembre 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à VAULNAVEYS-LE-HAUT (38410). Les principaux éléments portent sur 3 logements, 116 m², 0 m² et parcelle de 263 m².