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Autorisation d’urbanisme PC n°0385291220033 à Vaulnaveys-le-Haut (38410) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0385291220033). Le projet est situé au Lieu-dit le Village à Vaulnaveys-le-Haut (38410). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 28 janvier 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 28 janvier 2013, autorise la création de 21 logements sur une parcelle de 2 445 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 1 462 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 462 m². Le bâti est annoncé avec 5 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit le Village, Vaulnaveys-le-Haut (38410).

Références cadastrales : AI, 312, AI, 317, AI, 318.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LES JARDIN D'YSALINE (SIREN 753285451, SIRET 75328545100013, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Meylan (38240)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 462 m² · Variation nette totale : 1 191 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation166 m²1 462 m²0 m²166 m²0 m²1 296 m²1 462 m²
Autres locaux non résidentiels105 m²0 m²0 m²105 m²0 m²-105 m²0 m²
Total271 m²1 462 m²0 m²271 m²0 m²1 191 m²1 462 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés21
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)21
Répartition par taille
1 pièce1
2 pièces7
3 pièces10
4 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés21
Logements supprimés1
Surface créée1 462 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée166 m²
Surface après travaux (totale)1 462 m²
Superficie du terrain2 445 m²
Nombre de niveaux5
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/01/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0385291220033
  • Code commune INSEE : 38529 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 janvier 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Vaulnaveys-le-Haut (38410). Les principaux éléments portent sur 21 logements, 1 462 m², 0 m² et parcelle de 2 445 m².