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Autorisation d’urbanisme PC n°0385282200004 à Vaulnaveys-Le-Bas (38410) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0385282200004). Le projet est situé au 1282 Promenade des Noyers à Vaulnaveys-Le-Bas (38410). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 28 février 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 28 février 2023, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 37 699 m². La surface de plancher créée atteint 129 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 129 m².

Localisation du projet

Adresse : 1282 Promenade des Noyers, Vaulnaveys-Le-Bas (38410).

Références cadastrales : AC, 180, AC, 180, AC, 181.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PONEY CLUB DE L ETANG (SIREN 805234994, SIRET 80523499400012, APE 85.51Z, catégorie juridique 6598, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Vaulnaveys le Bas (38410)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 129 m² · Variation nette totale : 129 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²129 m²0 m²0 m²0 m²129 m²129 m²
Total0 m²129 m²0 m²0 m²0 m²129 m²129 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
1 pièce1
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée129 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)129 m²
Superficie du terrain37 699 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite129 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/02/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0385282200004
  • Code commune INSEE : 38528 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 février 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Vaulnaveys-Le-Bas (38410). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 129 m², 0 m² et parcelle de 37 699 m².