Accueil
Régions
Île-de-France
Seine-Saint-Denis (93)
Vaujours
Détail PC 09307424C0015
← Retour à la liste des autorisations sur la commune Vaujours
PC logements
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°09307424C0015 délivré le 2025/05/28 à VAUJOURS autorise une construction neuve pour un programme de 4 292 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par AGENCITY PROMOTION, le programme résidentiel autorise la construction de 4 124 m² sur 170-1 Rue de Meaux. Déposé en hiver 2024, autorisé le 28 mai 2025 par la commune de VAUJOURS. Implanté 170-1 Rue de Meaux, à Vaujours (93410), dans le département d’Seine-Saint-Denis, en Île-de-France.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par AGENCITY PROMOTION.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 72 logements sur une parcelle de 3 194 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 4 124 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 4 292 m² . Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.
VAUJOURS compte 7 478 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 170-1 Rue de Meaux, Vaujours (93410).
Références cadastrales : A, 1258, A, 1466.
Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage AGENCITY PROMOTION (SIREN 824368450, SIRET 82436845000014, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI) , localité BUSSY-SAINT-GEORGES (77600)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 168 m² · Surface après travaux (totale) : 4 292 m² · Variation nette totale : 4 124 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 168 m² 4 124 m² 0 m² 0 m² 0 m² 4 124 m² 4 292 m² Total 168 m² 4 124 m² 0 m² 0 m² 0 m² 4 124 m² 4 292 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 72 Répartition par typologie Collectif (hors résidence) 72 Répartition par taille 2 pièces 48 3 pièces 12 4 pièces 12
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 72 Surface créée 4 124 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 4 292 m² Superficie du terrain 3 194 m² Nombre de niveaux 4 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements collectif hors résidence Utilisation visée location Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 4 292 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Promoteurs (SAI)
Type principal logements collectif hors résidence
Date d'autorisation 2025/05/28
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 09307424C0015 Code commune INSEE : 93074 - Voir la page commune Année de dépôt : 2024 Date d’autorisation / non‑opposition : 28 mai 2025 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vaujours (93410). Les travaux prévoient la création de 4 124 m²; la surface après travaux atteint 4 292 m². Le terrain couvre 3 194 m².
▶
Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
11
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Île-de-France
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
93
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Seine-Saint-Denis
Code de la commune du lieu des travaux
93074
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
09307424C0015
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2025-05-28
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2024
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2024-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2025-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2025-08
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
AGENCITY PROMOTION
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
824368450
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
82436845000014
Code postal du demandeur
77600
Localité du demandeur
BUSSY-SAINT-GEORGES
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
170-1
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Rue de Meaux
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
VAUJOURS
Code postal du terrain
93410
sec_cadastre1
A
num_cadastre1
1258
sec_cadastre2
A
num_cadastre2
1466
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
3194
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
collectif hors résidence
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
4
Utilisation visée des locaux à construire
location
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
false
Présence d’un garage dans le projet
false
Présence d’une véranda dans le projet
false
Présence d’un abri de jardin dans le projet
false
Présence d’une autre annexe dans le projet
false
Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
false
Présence d’une résidence étudiante
false
Présence d’une résidence de tourisme
false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
false
Présence d’une résidence sociale
false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées
false
Présence d’un autre type de résidence
false
Nombre total de logements créés
72
Nombre de logements individuels créés
0
Nombre de logements collectifs créés
72
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
-
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
72
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
48
Nombre de logements de 3 pièces créés
12
Nombre de logements de 4 pièces créés
12
Nombre de logements de 5 pièces créés
0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
22
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
168
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
4124
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
4292
Tableau des données brutes de l'autorisation.
