Permis de construire à Vaujours (93410) - 77 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°09307423C0006 délivré le 2023/10/27 à VAUJOURS autorise une construction neuve pour un programme de 77 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par CITEVO SPV 1, le programme résidentiel autorise la construction de 77 m² sur 16 Rue DU BELLAY. Déposé au printemps 2023, autorisé le 27 octobre 2023 par la commune de VAUJOURS. Implanté 16 Rue DU BELLAY, à Vaujours (93410), dans le département d’Seine-Saint-Denis, en Île-de-France.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CITEVO SPV 1.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 399 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 77 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 77 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 100 % du volume autorisé).
VAUJOURS compte 7 478 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
CITEVO SPV 1 (SIREN 917693491, SIRET 91769349100016, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité PARIS (75011)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 27 m² · Surface après travaux (totale) : 77 m² · Variation nette totale : 50 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
27 m²
77 m²
0 m²
27 m²
0 m²
50 m²
77 m²
Total
27 m²
77 m²
0 m²
27 m²
0 m²
50 m²
77 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
5 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Logements supprimés
1
Surface créée
77 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
27 m²
Surface après travaux (totale)
77 m²
Superficie du terrain
399 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
occupation personnelle
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite77 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2023/10/27
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 28 octobre 2023.
Date d’autorisation / non‑opposition : 27 octobre 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vaujours (93410). Les travaux prévoient la création de 77 m² et des démolitions de 27 m²; la surface après travaux atteint 77 m². Le terrain couvre 399 m².
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