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Permis de construire à Vaujany (38114) - 682 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2014

PC logements transformation sans extension ni diminution de surface Architecte: oui

Le permis n°0385271320014 délivré le 2014/03/06 à Vaujany autorise une transformation sans extension pour un programme hôtelier de 682 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par ROBRIANNE 2, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (948 m²). Déposé en hiver 2013, autorisé le 6 mars 2014 par la commune de Vaujany. Implanté Lieu-dit Hameau de Pourchery, à Vaujany (38114), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Hameau de Pourchery.

L’opération consiste en une réhabilitation sans extension. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par ROBRIANNE 2.

Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 2 396 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T5. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (474 m² issues de transformation, 474 m² transformées). La reconversion est d’ampleur modérée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 474 m² d’habitation et 208 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 682 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

Vaujany compte 348 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Hameau de Pourchery, Vaujany (38114).

Références cadastrales : G, 1763, G, 818.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ROBRIANNE 2 (SIREN 794643619, SIRET 79464361900016, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Bruay-sur-l Escaut (59860)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 682 m² · Surface après travaux (totale) : 682 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²0 m²474 m²0 m²0 m²474 m²474 m²
Autres locaux non résidentiels682 m²0 m²0 m²0 m²474 m²-474 m²208 m²
Total682 m²0 m²474 m²0 m²474 m²0 m²682 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Détail des transformations des locaux non résidentiels

DestinationTransformée
Hébergement hôtelier474 m²
Total détail474 m²

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)4
Répartition par taille
4 pièces2
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés4
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)682 m²
Superficie du terrain2 396 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite682 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2014/03/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0385271320014
  • Code commune INSEE : 38527 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 mars 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vaujany (38114). Les travaux prévoient des transformations pour 948 m²; la surface après travaux atteint 682 m². Le terrain couvre 2 396 m².

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