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Permis de construire à Vaujany (38114) - 2 904 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0385271320012 délivré le 2013/12/09 à Vaujany autorise une construction neuve pour un programme de 2 904 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par RAMPA REALISATIONS, le programme résidentiel autorise la construction de 2 904 m² sur Route des Combes. Déposé à l'automne 2013, autorisé le 9 décembre 2013 par la commune de Vaujany. Implanté Route des Combes, à Vaujany (38114), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Sagne et les Combes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par RAMPA REALISATIONS.

Ce permis de construire autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 4 628 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 2 904 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 2 904 m².

Vaujany compte 348 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Route des Combes, Vaujany (38114).

Références cadastrales : F, 841, F, 839.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

RAMPA REALISATIONS (SIREN 335188033, SIRET 33518803300039, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Le Pouzin (07250)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 904 m² · Variation nette totale : 2 904 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 904 m²0 m²0 m²0 m²2 904 m²2 904 m²
Total0 m²2 904 m²0 m²0 m²0 m²2 904 m²2 904 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés5
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés5
Surface créée2 904 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 904 m²
Superficie du terrain4 628 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 904 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/12/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0385271320012
  • Code commune INSEE : 38527 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 décembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vaujany (38114). Les travaux prévoient la création de 2 904 m²; la surface après travaux atteint 2 904 m². Le terrain couvre 4 628 m².

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