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Autorisation d’urbanisme PC n°0916351510004 à VAUHALLAN !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0916351510004). Le projet est situé au 1 Allee DES ECOLES à VAUHALLAN. Le projet se situe dans le département Essonne, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 30 mai 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 30 mai 2016, autorise la création de 12 logements sur une parcelle de 12 608 m². La surface de plancher créée atteint 666 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 856 m².

Localisation du projet

Adresse : 1 Allee DES ECOLES, VAUHALLAN.

Références cadastrales : AE, 14.

Région : Île-de-France • Département : Essonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

OPH INTERDEPARTEMENTAL DE L'ESSONNE DU VAL D'OISE ET DES YVELINES (SIREN 434776753, SIRET 43477675300064, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité VERSAILLES (78000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 856 m² · Variation nette totale : 666 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation190 m²666 m²0 m²0 m²0 m²666 m²856 m²
Total190 m²666 m²0 m²0 m²0 m²666 m²856 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés12
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)12

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés12
Surface créée666 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)856 m²
Superficie du terrain12 608 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite856 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/05/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 3 juin 2019.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0916351510004
  • Code commune INSEE : 91635 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 mai 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à VAUHALLAN. Les principaux éléments portent sur 12 logements, 666 m², 0 m² et parcelle de 12 608 m².