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Permis de construire à Vaugneray (69670) - 2 778 m² destination Habitation autorisé en 2025

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0692552400027 délivré le 2025/07/03 à Vaugneray autorise une construction neuve pour un programme de 2 778 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SOCIETE FRANCAISE DES HABITATIONS ECONOMIQUES - SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE, le programme résidentiel autorise la construction de 2 778 m² sur Lieu-dit La Maletiere. Déposé en hiver 2024, autorisé le 3 juillet 2025 par la commune de Vaugneray. Implanté Lieu-dit La Maletiere, à Vaugneray (69670), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes, dans le secteur de La Maletiere.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SOCIETE FRANCAISE DES HABITATIONS ECONOMIQUES - SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 38 logements sur une parcelle de 6 214 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 79 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 2 778 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 2 778 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Vaugneray compte 6 091 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit La Maletiere, Vaugneray (69670).

Références cadastrales : AB, 690, AB, 693, AB, 680.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOCIETE FRANCAISE DES HABITATIONS ECONOMIQUES - SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE (SIREN 642016703, SIRET 64201670300208, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité LYON (69256)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 778 m² · Variation nette totale : 2 778 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	2 778 m²	0 m²	0 m²	0 m²	2 778 m²	2 778 m²
Total	0 m²	2 778 m²	0 m²	0 m²	0 m²	2 778 m²	2 778 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	38
Individuel groupé	8
Collectif (hors résidence)	30
Répartition par taille
2 pièces	14
3 pièces	10
4 pièces	6
5 pièces	8

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	38
Surface créée	2 778 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	2 778 m²
Superficie du terrain	6 214 m²
Nombre de niveaux	2
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	collectif hors résidence
Utilisation visée	location
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite2 778 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurOrganismes HLM

Type principal logementscollectif hors résidence

Date d'autorisation2025/07/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0692552400027
Code commune INSEE : 69255 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2024
Date d’autorisation / non‑opposition : 3 juillet 2025
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vaugneray (69670). Les travaux prévoient la création de 2 778 m²; la surface après travaux atteint 2 778 m². Le terrain couvre 6 214 m².

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Autres permis de construire de logements dans la commune

2025 - Chemin de la Charlisse - nouvelle construction - 39 m² Habitation
2025 - ROUTE DU CROZIER - transformation avec diminution de surface - 480 m² Hébergement hôtelier
2025 - ROUTE DE BORDEAUX - nouvelle construction - 278 m² Habitation
2025 - rue du Recret - nouvelle construction - 160 m² Habitation
2025 - Chemin de la Charlisse - nouvelle construction - 75 m² Habitation
2025 - rue du Laval - nouvelle construction - 191 m² Habitation
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2024 - rue de Charpieux - nouvelle construction - 149 m² Habitation

Voir toutes les autorisations à Vaugneray

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	69
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône
Code de la commune du lieu des travaux	69255
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0692552400027
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2025-07-03
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2024
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2024-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2025-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2025-07
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Organismes HLM
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5546
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	SOCIETE FRANCAISE DES HABITATIONS ECONOMIQUES - SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	642016703
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	64201670300208
Code postal du demandeur	69256
Localité du demandeur	LYON
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	-
Lieu-dit du terrain	La Maletiere
Localité du terrain	Vaugneray
Code postal du terrain	69670
sec_cadastre1	AB
num_cadastre1	690
sec_cadastre2	AB
num_cadastre2	693
sec_cadastre3	AB
num_cadastre3	680
Superficie du terrain	6214
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	collectif hors résidence
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	2
Utilisation visée des locaux à construire	location
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	38
Nombre de logements individuels créés	8
Nombre de logements collectifs créés	30
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	8
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	30
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	14
Nombre de logements de 3 pièces créés	10
Nombre de logements de 4 pièces créés	6
Nombre de logements de 5 pièces créés	8
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	38
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	2778
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	2778