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Autorisation d’urbanisme PC n°0692552100034 à VAUGNERAY (69670) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0692552100034). Le projet est situé au 17 Place du Marche à VAUGNERAY (69670). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 26 novembre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 26 novembre 2021, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 174 m². La surface de plancher créée atteint 16 m². Le projet convertit 405 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 538 m².

Localisation du projet

Adresse : 17 Place du Marche, VAUGNERAY (69670).

Références cadastrales : AC, 344.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE VAUGNERAY (SIREN 200047785, SIRET 20004778500015, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, catégorie de demandeur Communes, EPIC, syndicats de communes, localité VAUGNERAY (69670)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 538 m² · Variation nette totale : -8 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation429 m²16 m²405 m²24 m²405 m²-8 m²421 m²
Autres locaux non résidentiels117 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²117 m²
Total546 m²16 m²405 m²24 m²405 m²-8 m²538 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée16 m²
Surface transformée405 m²
Surface supprimée24 m²
Surface après travaux (totale)538 m²
Superficie du terrain174 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite117 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurCommunes, EPIC, syndicats de communes
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/11/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0692552100034
  • Code commune INSEE : 69255 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 novembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à VAUGNERAY (69670). Les principaux éléments portent sur 3 logements, 16 m², 405 m² et parcelle de 174 m².