Permis de construire à Vaugneray (69670) - 793 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°06925514R0037 délivré le 2015/01/14 à Vaugneray autorise une construction neuve pour un programme de 793 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 793 m² sur MONTFERRAT. Déposé en été 2014, autorisé le 14 janvier 2015 par la commune de Vaugneray. Implanté MONTFERRAT, à Vaugneray (69670), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).
Ce permis de construire autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 1 543 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 793 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 793 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
Vaugneray compte 6 091 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : VILLEFRANCHE SUR SAONE (69400).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 793 m² · Variation nette totale : 793 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
793 m²
0 m²
0 m²
0 m²
793 m²
793 m²
Total
0 m²
793 m²
0 m²
0 m²
0 m²
793 m²
793 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
8
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
8
Répartition par taille
3 pièces
8
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
8
Surface créée
793 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
793 m²
Superficie du terrain
1 543 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite793 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/01/14
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 14 avril 2016. L’achèvement a été déclaré le 14 novembre 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 31 mois 0 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 14 janvier 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vaugneray (69670). Les travaux prévoient la création de 793 m²; la surface après travaux atteint 793 m². Le terrain couvre 1 543 m².
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