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Autorisation d’urbanisme PC n°06925513R0047 à Vaugneray (69670) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°06925513R0047). Le projet est situé au 5 7 RUE DE LA MALETIERE à Vaugneray (69670). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 21 décembre 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 21 décembre 2013, autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 287 m². La surface de plancher créée atteint 59 m². Le projet convertit 267 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 326 m².

Localisation du projet

Adresse : 5 7 RUE DE LA MALETIERE, Vaugneray (69670).

Références cadastrales : AB, 231, AB, 139.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI DE LA MALETIERE (SIREN 424110443, SIRET 42411044300019, APE 68.20B, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Vaugneray (69670)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 326 m² · Variation nette totale : 59 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation267 m²59 m²267 m²0 m²267 m²59 m²326 m²
Total267 m²59 m²267 m²0 m²267 m²59 m²326 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés5
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Collectif (hors résidence)4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés5
Surface créée59 m²
Surface transformée267 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)326 m²
Superficie du terrain287 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite326 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/12/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06925513R0047
  • Code commune INSEE : 69255 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 décembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Vaugneray (69670). Les principaux éléments portent sur 5 logements, 59 m², 267 m² et parcelle de 287 m².