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Autorisation d’urbanisme PC n°06925513R0044 à Vaugneray (69670) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°06925513R0044). Le projet est situé au 5 RTE de Bordeaux à Vaugneray (69670). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 21 octobre 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 21 octobre 2013, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 764 m². La surface de plancher créée atteint 444 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 444 m².

Localisation du projet

Adresse : 5 RTE de Bordeaux, Vaugneray (69670).

Références cadastrales : B, 1054, B, 1052, B, 1050.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI ROTOSY (SIREN 793278029, SIRET 79327802900012, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Yzeron (69510)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 444 m² · Variation nette totale : -159 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation415 m²152 m²0 m²415 m²0 m²-263 m²152 m²
Autres locaux non résidentiels188 m²292 m²0 m²188 m²0 m²104 m²292 m²
Total603 m²444 m²0 m²603 m²0 m²-159 m²444 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)3

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés3
Surface créée444 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée415 m²
Surface après travaux (totale)444 m²
Superficie du terrain764 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite292 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/10/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06925513R0044
  • Code commune INSEE : 69255 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 octobre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Vaugneray (69670). Les principaux éléments portent sur 3 logements, 444 m², 0 m² et parcelle de 764 m².