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Autorisation d’urbanisme PC n°00517716H0019 à Vars (05560) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00517716H0019). Le projet est situé au allee Georges Briata à Vars (05560). Le projet se situe dans le département Hautes-Alpes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 30 décembre 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 30 décembre 2016, autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 1 776 m². La surface de plancher créée atteint 939 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 939 m².

Localisation du projet

Adresse : allee Georges Briata, Vars (05560).

Références cadastrales : AB, 7.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Hautes-Alpes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

H2 PROMOTEUR (SIREN 819182601, SIRET 81918260100016, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité MARSEILLE (13008)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 939 m² · Variation nette totale : 939 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²939 m²0 m²0 m²0 m²939 m²939 m²
Total0 m²939 m²0 m²0 m²0 m²939 m²939 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés10
Répartition par typologie
Individuel groupé10
Répartition par taille
4 pièces2
5 pièces8

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés10
Surface créée939 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)939 m²
Superficie du terrain1 776 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite939 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/12/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00517716H0019
  • Code commune INSEE : 05177 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 décembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Vars (05560). Les principaux éléments portent sur 10 logements, 939 m², 0 m² et parcelle de 1 776 m².