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Auvergne-Rhône-Alpes
Isère (38)
Varces-Allières-et-Risset
Détail PC 0385242110027
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PC logements
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°0385242110027 délivré le 2022/01/31 à VARCES-ALLIERES-ET-RISSET autorise une construction neuve pour un programme de 3 640 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par FSC PROMOTION, le programme résidentiel autorise la construction de 3 640 m² sur 6 Rue du Peuil. Déposé à l'automne 2021, autorisé le 31 janvier 2022 par la commune de VARCES-ALLIERES-ET-RISSET. Implanté 6 Rue du Peuil, à Varces-Allieres-Et-Risset (38760), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par FSC PROMOTION.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 52 logements sur une parcelle de 3 796 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente - location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 3 640 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 3 640 m² . Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.
VARCES-ALLIERES-ET-RISSET compte 8 287 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 6 Rue du Peuil, Varces-Allieres-Et-Risset (38760).
Références cadastrales : AH, 496.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage FSC PROMOTION (SIREN 838618734, SIRET 83861873400019, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI) , localité MEYLAN (38240)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 3 640 m² · Variation nette totale : 3 640 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 3 640 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 640 m² 3 640 m² Total 0 m² 3 640 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 640 m² 3 640 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 52 Répartition par typologie Collectif (hors résidence) 52 Répartition par taille 2 pièces 18 3 pièces 19 4 pièces 13 5 pièces 2
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 52 Surface créée 3 640 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 3 640 m² Superficie du terrain 3 796 m² Nombre de niveaux 4 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements collectif hors résidence Utilisation visée vente - location Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 3 640 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Promoteurs (SAI)
Type principal logements collectif hors résidence
Date d'autorisation 2022/01/31
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 19 mars 2024.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0385242110027 Code commune INSEE : 38524 - Voir la page commune Année de dépôt : 2021 Date d’autorisation / non‑opposition : 31 janvier 2022 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Varces-Allieres-Et-Risset (38760). Les travaux prévoient la création de 3 640 m²; la surface après travaux atteint 3 640 m². Le terrain couvre 3 796 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Isère
Code de la commune du lieu des travaux
38524
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0385242110027
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2022-01-31
Date réelle d'ouverture de chantier
2024-03-19
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2021
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2021-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2022-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2024-04
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2024-04
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
FSC PROMOTION
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
838618734
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
83861873400019
Code postal du demandeur
38240
Localité du demandeur
MEYLAN
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
6
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Rue du Peuil
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
VARCES-ALLIERES-ET-RISSET
Code postal du terrain
38760
sec_cadastre1
AH
num_cadastre1
496
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
3796
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
collectif hors résidence
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
4
Utilisation visée des locaux à construire
vente - location
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
52
Nombre de logements individuels créés
0
Nombre de logements collectifs créés
52
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
-
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
52
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
18
Nombre de logements de 3 pièces créés
19
Nombre de logements de 4 pièces créés
13
Nombre de logements de 5 pièces créés
2
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
16
Nb de logements aidé (hors ptz)
11
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
3640
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
3640
Tableau des données brutes de l'autorisation.
