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Autorisation d’urbanisme PC n°00733412D0035 à Les Vans (07140) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00733412D0035). Le projet est situé au Lieu-dit Quartier du temple à Les Vans (07140). Le projet se situe dans le département Ardèche, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 23 mai 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 23 mai 2013, autorise la création de 19 logements sur une parcelle de 8 945 m². La surface de plancher créée atteint 1 438 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 438 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Quartier du temple, Les Vans (07140).

Références cadastrales : A, 1575, A, 1576, A, 1579.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ardèche.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ADIS SA D'HABITATIONS A LOYER MODERE (SIREN 386220032, SIRET 38622003200018, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité Aubenas (07200)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 438 m² · Variation nette totale : 1 214 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation224 m²1 438 m²0 m²224 m²0 m²1 214 m²1 438 m²
Total224 m²1 438 m²0 m²224 m²0 m²1 214 m²1 438 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés19
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)19
Répartition par taille
2 pièces6
3 pièces9
4 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés19
Surface créée1 438 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée224 m²
Surface après travaux (totale)1 438 m²
Superficie du terrain8 945 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 438 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/05/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00733412D0035
  • Code commune INSEE : 07334 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 mai 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Les Vans (07140). Les principaux éléments portent sur 19 logements, 1 438 m², 0 m² et parcelle de 8 945 m².