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Autorisation d’urbanisme PC n°00733315A0001 à Vanosc (07690) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00733315A0001). Le projet est situé au RUE Memona à Vanosc (07690). Le projet se situe dans le département Ardèche, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 4 octobre 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 4 octobre 2015, autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 3 116 m². La surface de plancher créée atteint 758 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 758 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : RUE Memona, Vanosc (07690).

Références cadastrales : AB, 472.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ardèche.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ASSOCIATION POUR L'ACCUEIL ET LE TRAVAIL DES PERSONNES HANDICAPEES (SIREN 379155070, SIRET 37915507000046, APE 88.10C, catégorie juridique 9230, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI, localité Lavilledieu (07170)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 758 m² · Variation nette totale : 758 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²676 m²0 m²0 m²0 m²676 m²676 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²82 m²0 m²0 m²0 m²82 m²82 m²
Total0 m²758 m²0 m²0 m²0 m²758 m²758 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés8
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Collectif (hors résidence)6
Répartition par taille
2 pièces6
6 pièces et +2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés8
Surface créée758 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)758 m²
Superficie du terrain3 116 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite82 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurBailleurs sociaux SAI
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/10/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 14 septembre 2018.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00733315A0001
  • Code commune INSEE : 07333 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 octobre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Vanosc (07690). Les principaux éléments portent sur 8 logements, 758 m², 0 m² et parcelle de 3 116 m².