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Permis de construire à Vandoncourt (25230) - 218 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: oui

Le permis n°02558614A0002 délivré le 2014/09/17 à Vandoncourt autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme de 218 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI DU PIQUET, le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 18 m² sur 1 RUE DU PIQUET. Déposé en été 2014, autorisé le 17 septembre 2014 par la commune de Vandoncourt. Implanté 1 RUE DU PIQUET, à Vandoncourt (25230), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI DU PIQUET.

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 734 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T4. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (218 m² issues de transformation, 218 m² transformées). La reconversion est d’ampleur limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 218 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.

Vandoncourt compte 814 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 1 RUE DU PIQUET, Vandoncourt (25230).

Références cadastrales : AB, 254.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI DU PIQUET (SIREN 799666391, SIRET 79966639100013, APE 68.32A, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Vandoncourt (25230)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 236 m² · Surface après travaux (totale) : 218 m² · Variation nette totale : -18 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation236 m²0 m²218 m²18 m²218 m²-18 m²218 m²
Total236 m²0 m²218 m²18 m²218 m²-18 m²218 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)2
Répartition par taille
2 pièces1
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée0 m²
Surface transformée218 m²
Surface supprimée18 m²
Surface après travaux (totale)218 m²
Superficie du terrain734 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite218 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2014/09/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 novembre 2014.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02558614A0002
  • Code commune INSEE : 25586 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 septembre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vandoncourt (25230). Les travaux prévoient des transformations pour 436 m² et des démolitions de 18 m²; la surface après travaux atteint 218 m². Le terrain couvre 734 m².

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