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Autorisation d’urbanisme PC n°0545471400031 à VANDOEUVRE-LES-NANCY !

PC logements diminution de surface sans transformation Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0545471400031). Le projet est situé au rue Clement Marot à VANDOEUVRE-LES-NANCY. Le projet se situe dans le département Meurthe-et-Moselle, en région Lorraine.

L’autorisation a été délivrée le 27 mars 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 27 mars 2015, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 0 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 2 440 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : diminution de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 5 672 m².

Localisation du projet

Adresse : rue Clement Marot, VANDOEUVRE-LES-NANCY.

Références cadastrales : AV, 430, AV, 431.

Région : Lorraine • Département : Meurthe-et-Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DEPARTEMENT DE MEURTHE ET MOSELLE (SIREN 225400019, SIRET 22540001900785, APE 84.11Z, catégorie juridique 7220, catégorie de demandeur Départements et régions, localité NANCY (54035)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 5 672 m² · Variation nette totale : -2 144 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation494 m²228 m²0 m²494 m²0 m²-266 m²228 m²
Autres locaux non résidentiels7 322 m²2 212 m²0 m²4 090 m²0 m²-1 878 m²5 444 m²
Total7 816 m²2 440 m²0 m²4 584 m²0 m²-2 144 m²5 672 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Logements supprimés1
Surface créée2 440 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée494 m²
Surface après travaux (totale)5 672 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléediminution de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite5 444 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurDépartements et régions
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2015/03/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0545471400031
  • Code commune INSEE : 54547 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 mars 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à VANDOEUVRE-LES-NANCY. Les principaux éléments portent sur 1 logement, 2 440 m², 0 m² et parcelle de 0 m².