← Retour à la liste des autorisations sur la commune Valserhône

Autorisation d’urbanisme PC n°00103322B0068 à Valserhone (01200) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00103322B0068). Le projet est situé au Lieu-dit LA BARBIERE à Valserhone (01200). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 27 janvier 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 27 janvier 2023, autorise la création de 44 logements sur une parcelle de 14 668 m². La surface de plancher créée atteint 3 959 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 959 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit LA BARBIERE, Valserhone (01200).

Références cadastrales : AD, 473, AD, 378, AD, 377.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

VALSERHONE 01 BARBIERE (SIREN 920373545, SIRET 92037354500010, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité LYON (69003)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 3 959 m² · Variation nette totale : 3 959 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²3 959 m²0 m²0 m²0 m²3 959 m²3 959 m²
Total0 m²3 959 m²0 m²0 m²0 m²3 959 m²3 959 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés44
Répartition par typologie
Individuel groupé18
Collectif (hors résidence)26
Répartition par taille
1 pièce1
3 pièces22
4 pièces9
5 pièces8
6 pièces et +4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés44
Surface créée3 959 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 959 m²
Superficie du terrain14 668 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 959 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/01/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00103322B0068
  • Code commune INSEE : 01033 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 janvier 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Valserhone (01200). Les principaux éléments portent sur 44 logements, 3 959 m², 0 m² et parcelle de 14 668 m².