Permis de construire à Vals Les Bains (07600) - 230 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°00733123D0008 délivré le 2023/06/21 à VALS LES BAINS autorise une construction neuve pour un programme de 230 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI ANEEL III, le programme résidentiel autorise la construction de 230 m² sur Chemin du Serre d'Oubreyts. Déposé au printemps 2023, autorisé le 21 juin 2023 par la commune de VALS LES BAINS. Implanté Chemin du Serre d'Oubreyts, à Vals Les Bains (07600), dans le département d’Ardèche, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI ANEEL III.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 3 320 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence secondaire. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 230 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 230 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
VALS LES BAINS compte 3 485 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Chemin du Serre d'Oubreyts, Vals Les Bains (07600).
SCI ANEEL III (SIREN 537802241, SIRET 53780224100019, APE 41.10D, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité SAINT CHRISTOL LES ALES (30380)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 230 m² · Variation nette totale : 230 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
230 m²
0 m²
0 m²
0 m²
230 m²
230 m²
Total
0 m²
230 m²
0 m²
0 m²
0 m²
230 m²
230 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
3 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
230 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
230 m²
Superficie du terrain
3 320 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence secondaire
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite230 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Date d’autorisation / non‑opposition : 21 juin 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vals Les Bains (07600). Les travaux prévoient la création de 230 m²; la surface après travaux atteint 230 m². Le terrain couvre 3 320 m².
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