Permis de construire à Vals-Les-Bains (07600) - 35 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°00733123D0001 délivré le 2023/05/30 à Vals-les-Bains autorise une construction neuve pour un programme de 35 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 35 m² sur Lieu-dit CHAMBLAS. Déposé en hiver 2023, autorisé le 30 mai 2023 par la commune de Vals-les-Bains. Implanté Lieu-dit CHAMBLAS, à Vals-Les-Bains (07600), dans le département d’Ardèche, en Rhône-Alpes, dans le secteur de CHAMBLAS.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 562 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence secondaire. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 35 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 35 m².
Vals-les-Bains compte 3 485 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Coux (07000).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 35 m² · Variation nette totale : 35 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
35 m²
0 m²
0 m²
0 m²
35 m²
35 m²
Total
0 m²
35 m²
0 m²
0 m²
0 m²
35 m²
35 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
3 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
35 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
35 m²
Superficie du terrain
1 562 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence secondaire
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite35 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Date d’autorisation / non‑opposition : 30 mai 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vals-Les-Bains (07600). Les travaux prévoient la création de 35 m²; la surface après travaux atteint 35 m². Le terrain couvre 1 562 m².
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