Permis de construire à Valromey-Sur-Seran (01260) - 178 m² destination Habitation autorisé en 2022
PC logementsextension de surface sans transformationArchitecte: non
Le permis n°00103622C0003 délivré le 2022/06/08 à Valromey-sur-Seran autorise une extension de surface pour un programme de 194 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 178 m² sur Route de Luthezieu. Déposé en hiver 2023, autorisé le 8 juin 2022 par la commune de Valromey-sur-Seran. Implanté Route de Luthezieu, à Valromey-Sur-Seran (01260), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes, dans le secteur de MONTARFIER.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 8 900 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 178 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 194 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
Valromey-sur-Seran compte 1 342 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Route de Luthezieu, Valromey-Sur-Seran (01260).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : VALROMEY-SUYR-SERAN (01260).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 16 m² · Surface après travaux (totale) : 194 m² · Variation nette totale : 178 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
16 m²
178 m²
0 m²
0 m²
0 m²
178 m²
194 m²
Total
16 m²
178 m²
0 m²
0 m²
0 m²
178 m²
194 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
178 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
194 m²
Superficie du terrain
8 900 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
oui
Surélévation
oui
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite194 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2022/06/08
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 mai 2023.
Date d’autorisation / non‑opposition : 8 juin 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Valromey-Sur-Seran (01260). Les travaux prévoient la création de 178 m²; la surface après travaux atteint 194 m². Le terrain couvre 8 900 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Valromey-sur-Séran (01260)
Autres permis de construire de logements dans la commune
2025 - 00103625C0009 - transformation sans extension ni diminution de surface - 235 m² Hébergement hôtelier
2025 - Rue du Boule - transformation sans extension ni diminution de surface - 147 m² Hébergement hôtelier
