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Occitanie
Hérault (34)
Valras-Plage
Détail PC 03432413Z0013
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PC logements
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°03432413Z0013 délivré le 2014/02/15 à Valras-Plage autorise une construction neuve pour un programme de 3 551 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par BUESA ESTEVE PROMOTION, le programme résidentiel autorise la construction de 2 561 m² sur 12 Cami Founjut. Déposé à l'automne 2013, autorisé le 15 février 2014 par la commune de Valras-Plage. Implanté 12 Cami Founjut, à Valras-Plage (34350), dans le département d’Hérault, en Languedoc-Roussillon.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par BUESA ESTEVE PROMOTION.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 40 logements sur une parcelle de 6 318 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 2 561 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 2 561 m² d’habitation et 990 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 3 551 m² . Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.
Valras-Plage compte 4 167 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 12 Cami Founjut, Valras-Plage (34350).
Références cadastrales : AB, 1, AB, 2, AB, 3.
Région : Languedoc-Roussillon • Département : Hérault .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage BUESA ESTEVE PROMOTION (SIREN 348819392, SIRET 34881939200039, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI) , localité Beziers (34500)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 990 m² · Surface après travaux (totale) : 3 551 m² · Variation nette totale : 2 561 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 2 561 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 561 m² 2 561 m² Autres locaux non résidentiels 990 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 990 m² Total 990 m² 2 561 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 561 m² 3 551 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 40 Répartition par typologie Collectif (hors résidence) 40 Répartition par taille 2 pièces 13 3 pièces 24 4 pièces 3
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 40 Surface créée 2 561 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 3 551 m² Superficie du terrain 6 318 m² Nombre de niveaux 4 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements collectif hors résidence Utilisation visée vente Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 3 551 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Promoteurs (SAI)
Type principal logements collectif hors résidence
Date d'autorisation 2014/02/15
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « annulé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 03432413Z0013 Code commune INSEE : 34324 - Voir la page commune Année de dépôt : 2013 Date d’autorisation / non‑opposition : 15 février 2014 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Valras-Plage (34350). Les travaux prévoient la création de 2 561 m²; la surface après travaux atteint 3 551 m². Le terrain couvre 6 318 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
91
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Languedoc-Roussillon
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
34
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Hérault
Code de la commune du lieu des travaux
34324
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
03432413Z0013
Etat d'avancement du projet
annulé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2014-02-15
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2013
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2013-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2014-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2019-12
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
BUESA ESTEVE PROMOTION
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
348819392
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
34881939200039
Code postal du demandeur
34500
Localité du demandeur
Beziers
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
12
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Cami Founjut
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Valras-Plage
Code postal du terrain
34350
sec_cadastre1
AB
num_cadastre1
1
sec_cadastre2
AB
num_cadastre2
2
sec_cadastre3
AB
num_cadastre3
3
Superficie du terrain
6318
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
collectif hors résidence
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
4
Utilisation visée des locaux à construire
vente
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
40
Nombre de logements individuels créés
0
Nombre de logements collectifs créés
40
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
-
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
40
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
13
Nombre de logements de 3 pièces créés
24
Nombre de logements de 4 pièces créés
3
Nombre de logements de 5 pièces créés
0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
0
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
2561
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
990
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
3551
Tableau des données brutes de l'autorisation.
