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Permis de construire à Valouse (26110) - 151 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02636322N0001 délivré le 2022/06/04 à Valouse autorise une construction neuve pour un programme de 151 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI LES CHENES VERTS, le programme résidentiel autorise la construction de 151 m² sur les Granges Basses. Déposé au printemps 2022, autorisé le 4 juin 2022 par la commune de Valouse. Implanté les Granges Basses, à Valouse (26110), dans le département d’Drôme, en Rhône-Alpes, dans le secteur de hameau de Valouse.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI LES CHENES VERTS.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 270 483 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence secondaire. La création de surface atteint 151 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 151 m².

Valouse compte 40 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : les Granges Basses, Valouse (26110).

Références cadastrales : A, 212, A, 159, A, 158.

Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI LES CHENES VERTS (SIREN 327764866, SIRET 32776486600015, APE 68.20A, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Valouse (26110)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 151 m² · Variation nette totale : 151 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²151 m²0 m²0 m²0 m²151 m²151 m²
Total0 m²151 m²0 m²0 m²0 m²151 m²151 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée151 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)151 m²
Superficie du terrain270 483 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence secondaire
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite151 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2022/06/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 mars 2024. L’achèvement a été déclaré le 1 avril 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 1 mois 0 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02636322N0001
  • Code commune INSEE : 26363 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 juin 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Valouse (26110). Les travaux prévoient la création de 151 m²; la surface après travaux atteint 151 m². Le terrain couvre 270 483 m².

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