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Permis de construire à Vallouise-Pelvoux (05340) - 236 m² destination Habitation autorisé en 2018

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°00510118H0027 délivré le 2018/12/06 à Vallouise-Pelvoux autorise une construction neuve pour un programme de 236 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par EVE, le programme résidentiel autorise la construction de 236 m² sur Lot 3 - les Grands Champs. Déposé à l'automne 2018, autorisé le 6 décembre 2018 par la commune de Vallouise-Pelvoux. Implanté Lot 3 - les Grands Champs, à Vallouise-Pelvoux (05340), dans le département d’Hautes-Alpes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de la Route.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par EVE.

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 638 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence secondaire. La création de surface atteint 236 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 236 m².

Vallouise-Pelvoux compte 1 132 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lot 3 - les Grands Champs, Vallouise-Pelvoux (05340).

Références cadastrales : LO, 3.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Hautes-Alpes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EVE (SIREN 820956449, SIRET 82095644900012, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité La Cadiere-d Azur (83740)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 236 m² · Variation nette totale : 236 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²236 m²0 m²0 m²0 m²236 m²236 m²
Total0 m²236 m²0 m²0 m²0 m²236 m²236 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée236 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)236 m²
Superficie du terrain638 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence secondaire
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite236 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2018/12/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00510118H0027
  • Code commune INSEE : 05101 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 décembre 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vallouise-Pelvoux (05340). Les travaux prévoient la création de 236 m²; la surface après travaux atteint 236 m². Le terrain couvre 638 m².

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