Permis de construire à Pelvoux (05340) - 98 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°00510115H0001 délivré le 2015/05/21 à Pelvoux autorise une construction neuve pour un programme de 229 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI LA ROUYA, le programme résidentiel autorise la construction de 129 m² sur LA ROUTE. Déposé en hiver 2015, autorisé le 21 mai 2015 par la commune de Pelvoux. Implanté LA ROUTE, à Pelvoux (05340), dans le département d’Hautes-Alpes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de LE FANGEAS.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI LA ROUYA.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 671 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 129 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 98 m² d’habitation et 131 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 229 m².
Pelvoux compte 1 132 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SCI LA ROUYA (SIREN 522056803, SIRET 52205680300011, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Gap (05000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 100 m² · Surface après travaux (totale) : 229 m² · Variation nette totale : 129 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
98 m²
0 m²
0 m²
0 m²
98 m²
98 m²
Autres locaux non résidentiels
100 m²
31 m²
0 m²
0 m²
0 m²
31 m²
131 m²
Total
100 m²
129 m²
0 m²
0 m²
0 m²
129 m²
229 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel groupé
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
129 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
229 m²
Superficie du terrain
671 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite229 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2015/05/21
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 8 septembre 2015.
Date d’autorisation / non‑opposition : 21 mai 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Pelvoux (05340). Les travaux prévoient la création de 129 m²; la surface après travaux atteint 229 m². Le terrain couvre 671 m².
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