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Permis de construire à Vallieres (74150) - 513 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°07428916X0006 délivré le 2016/08/23 à VALLIERES autorise une construction neuve pour un programme de 513 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par LOZAPROM, le programme résidentiel autorise la construction de 513 m² sur Chemin du Tovay. Déposé au printemps 2016, autorisé le 23 août 2016 par la commune de VALLIERES. Implanté Chemin du Tovay, à Vallieres (74150), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LOZAPROM.

Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 3 209 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 513 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 513 m².

VALLIERES compte 2 618 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Chemin du Tovay, Vallieres (74150).

Références cadastrales : C, 921, C, 943.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LOZAPROM (SIREN 535240865, SIRET 53524086500019, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité MONTELIMAR (26200)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 513 m² · Variation nette totale : 513 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²513 m²0 m²0 m²0 m²513 m²513 m²
Total0 m²513 m²0 m²0 m²0 m²513 m²513 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Individuel groupé4
Répartition par taille
5 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée513 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)513 m²
Superficie du terrain3 209 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite513 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/08/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07428916X0006
  • Code commune INSEE : 74289 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 août 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vallieres (74150). Les travaux prévoient la création de 513 m²; la surface après travaux atteint 513 m². Le terrain couvre 3 209 m².

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