Permis de construire à Vallet (44330) - 101 m² destination Habitation autorisé en 2016
Le permis n°04421216A1058 délivré le 2016/09/01 à VALLET autorise une construction neuve pour un programme de 101 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 101 m² sur RUE DU BOIS BRULE. Déposé en été 2016, autorisé le 1 septembre 2016 par la commune de VALLET. Implanté RUE DU BOIS BRULE, à Vallet (44330), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire, dans le secteur de lot 24.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 13 792 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 101 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 101 m².
VALLET compte 9 468 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE DU BOIS BRULE, Vallet (44330).
Références cadastrales : AS, 617.
Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : BASSE GOULAINE (44115).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 101 m² · Variation nette totale : 101 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 101 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 101 m² | 101 m² |
| Total | 0 m² | 101 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 101 m² | 101 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 5 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 101 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 101 m² |
| Superficie du terrain | 13 792 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 décembre 2016. L’achèvement a été déclaré le 14 juin 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 6 mois 13 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04421216A1058
- Code commune INSEE : 44212 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 1 septembre 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Vallet (44330). Les travaux prévoient la création de 101 m²; la surface après travaux atteint 101 m². Le terrain couvre 13 792 m².
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