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Autorisation d’urbanisme PC n°07428819A0013 à VALLEIRY (74520) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07428819A0013). Le projet est situé au 23 ROUTE DE BLOUX à VALLEIRY (74520). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 9 mars 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 9 mars 2020, autorise la création de 21 logements sur une parcelle de 1 697 m². La surface de plancher créée atteint 1 639 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 639 m².

Localisation du projet

Adresse : 23 ROUTE DE BLOUX, VALLEIRY (74520).

Références cadastrales : 0A, 4585, 0A, 4581, 0A, 4579.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : CRAN GEVRIER (74960).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 639 m² · Variation nette totale : 1 345 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation65 m²1 433 m²0 m²65 m²0 m²1 368 m²1 433 m²
Autres locaux non résidentiels229 m²206 m²0 m²229 m²0 m²-23 m²206 m²
Total294 m²1 639 m²0 m²294 m²0 m²1 345 m²1 639 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés21
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)21
Répartition par taille
2 pièces9
3 pièces9
4 pièces1
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés21
Surface créée1 639 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée65 m²
Surface après travaux (totale)1 639 m²
Superficie du terrain1 697 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite206 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2020/03/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 2 avril 2025.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07428819A0013
  • Code commune INSEE : 74288 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 mars 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à VALLEIRY (74520). Les principaux éléments portent sur 21 logements, 1 639 m², 0 m² et parcelle de 1 697 m².